Lucky Planet Conservation SAS, capital 22 000 €, SIRET 345 927 618 34592, TVA FR42 345927618, 17 rue du Faubourg du Courreau, 34000 Montpellier. Représentante légale / publication : Anaïs Roux. Hébergeur à compléter.
Le devis décrit constat, tests, protocole, accès, calendrier et rapport. Les résultats dépendent de l’état réel et des causes extérieures ; toute découverte est signalée avant adaptation. Le client garantit accès, autorisations et traitement préalable des causes structurelles. Prestations supplémentaires soumises à accord.
Prix HT, TVA en sus. Professionnels : pénalités article L441-10 du Code de commerce et 40 € de recouvrement. Consommateurs : protections du Code de la consommation et rétractation lorsque applicable. Rapports, cartes et photographies sont protégés par le Code de la propriété intellectuelle ; usages concédés au devis après paiement.
Réclamation préalable, puis médiateur gratuit indiqué au devis pour le consommateur. Droit français ; entre professionnels, tribunaux de Montpellier sauf règle impérative.